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6, boulevard Edgar Quinet - 75014 Paris.

 

Directeur de publication :
Sabine de Rozières

 

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Les carnets proposés à la vente ainsi que le concept de la collection ont également été déposé à l'INPI.

Contenu du site :
Volvitur SAS se réserve le droit de modifier et mettre à jour à sa convenance l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. Volvitur SAS se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes.

 

Exonération de la responsabilité technique :
Volvitur SAS ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques.

 

Données personnelles :
En application des articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, et sur demande, vous bénéficiez des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant à l’adresse :

carnetoujensuis@gmail.com

Volvitur – 6, boulevard Edgar Quinet – 75014 Paris.

Conditions générales de vente :

Les termes :
« Client » désigne chaque personne physique ou morale, majeure et capable, qui passe commande de produits sur le site www.oujensuis.com
« Nous » ou « la société » désignent Volvitur SAS, la société éditrice de ce site.
« Commande » désigne chaque acquisition de produits sur le site www.oujensuis.com dans les conditions prévues dans ces présentes Conditions Générales de Vente.

Le paiement :
Le client garantit qu’il est habilité à utiliser la carte de paiement ou le chéquier pour le règlement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent accès à des fonds suffisants pour couvrir les coûts de sa commande ainsi que la livraison.

En cliquant sur le bouton « payer » durant le processus de commande, et après avoir vérifié (et modifié si besoin) dans son panier le contenu de sa commande, le client accepte pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.

Les frais de port :
Les frais d'envoi des carnets sont calculés en fonction du nombre d'articles commandés et sont envoyés par La Poste ou son service Colissimo. Les frais de port sont indiqués dans le panier au moment du paiement.

Les délais de livraison :
Les délais de livraison sont généralement de 2 à 3 jours ouvrables. Volvitur ne saurait être tenu pour responsable si ces délais de livraison étaient dépassés compte tenu des variables inhérentes à son prestataire qui est La Poste ou Colissimo. Nous vous remercions de votre compréhension.

Vos données personnelles :
En application des articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, et sur demande, vous bénéficiez des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations vous concernant.
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Volvitur – 6, boulevard Edgar Quinet – 75014 Paris

Délai de rétractation et remboursement :

Vous avez un délai de 14 jours pour changer d'avis en cas d'achat par internet via ce site ou par téléphone. Si vous exercez ce droit, nous vous rembourserons l'intégralité des carnets commandés. Ceci étant, nous ne prendrons pas en charge le coût du renvoi des produits.
Le droit de rétractation s'applique aussi si le produit est soldé ou déstocké.
Le décompte du délai de 14 jours commence le lendemain de la livraison du (ou des) carnet(s). Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Avant l'expiration du délai de rétractation, vous devez nous adresser le formulaire "Lettre type" de rétractation ci dessous, ou un autre écrit exprimant votre volonté de vous rétracter.
Le simple renvoi du bien sans déclaration ou le refus de prendre livraison ne suffisent pas à exprimer votre volonté de vous rétracter.
Cependant, vous n'avez pas à motiver ou justifier votre décision.

N'hésitez pas à nous envoyer un mail ou à nous appeler au préalable s'il y avait un problème.
 

Adresse où renvoyer vos produits :

Volvitur

10, rue René de Prie

37000 Tours


Lettre type :
Date

Madame,
Le (date), je vous ai passé une commande par Internet ou téléphone et j’en ai pris livraison le (date).
Conformément à l’article L. 221-18 du code de la consommation, je vous informe que je souhaite exercer mon droit de rétractation concernant cette commande et je vous la retournerai ou vous la déposerai sur votre lieu de travail à Tours dans les quatorze jours à venir.
(Si vous avez réglé un acompte ou la totalité de la commande) Je vous prie de bien vouloir me rembourser la somme de (…) euros que je vous ai réglée par (carte bancaire, etc.).
Je vous remercie et vous souhaite une belle journée,
(Votre Signature)

Règlement général sur la protection des données (ou RGPD)

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« Nous  conserverons  votre  historique  d’achats  et  utiliserons  les  informations  sur  les  produits que vous avez précédemment achetés afin de vous suggérer d’autres produits qui,  selon  nous,  devraient  vous  intéresser »

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L’utilisation du site http://www.oujensuis.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.oujensuis.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.oujensuis.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.


Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

 

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).



 

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