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6, boulevard Edgar Quinet - 75014 Paris.

 

Directeur de publication :
Sabine de Rozières

 

Hébergement :

Le présent site www.oujensuis.com est hébergé par WIX
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Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034


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Ce site et son contenu sont la propriété de Volvitur SAS. Ils sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier au titre des droits d’auteur, dessins et modèles et droit des marques. Toute reproduction et / ou diffusion, en tout ou partie, de toute information ou élément du site par quelque moyen que ce soit est interdite sans autorisation préalable.

 

La marque "Où j'en suis dans..." a été déposée et est protégée par l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle).

Les carnets proposés à la vente ainsi que le concept de la collection ont également été déposé à l'INPI.

Contenu du site :
Volvitur SAS se réserve le droit de modifier et mettre à jour à sa convenance l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. Volvitur SAS se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes.

 

Exonération de la responsabilité technique :
Volvitur SAS ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques.

 

Données personnelles :
En application des articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, et sur demande, vous bénéficiez des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant à l’adresse :

carnetoujensuis@gmail.com

Volvitur – 6, boulevard Edgar Quinet – 75014 Paris.

Conditions générales de vente :

Les termes :
« Client » désigne chaque personne physique ou morale, majeure et capable, qui passe commande de produits sur le site www.oujensuis.com
« Nous » ou « la société » désignent Volvitur SAS, la société éditrice de ce site.
« Commande » désigne chaque acquisition de produits sur le site www.oujensuis.com dans les conditions prévues dans ces présentes Conditions Générales de Vente.

Le paiement :
Le client garantit qu’il est habilité à utiliser la carte de paiement ou le chéquier pour le règlement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent accès à des fonds suffisants pour couvrir les coûts de sa commande ainsi que la livraison.

En cliquant sur le bouton « payer » durant le processus de commande, et après avoir vérifié (et modifié si besoin) dans son panier le contenu de sa commande, le client accepte pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.

Les frais de port :
Les frais d'envoi des carnets sont calculés en fonction du nombre d'articles commandés et sont envoyés par La Poste ou son service Colissimo. Les frais de port sont indiqués dans le panier au moment du paiement.

Les délais de livraison :
Les délais de livraison sont généralement de 2 à 3 jours ouvrables. Volvitur ne saurait être tenu pour responsable si ces délais de livraison étaient dépassés compte tenu des variables inhérentes à son prestataire qui est La Poste ou Colissimo. Nous vous remercions de votre compréhension.

Vos données personnelles :
En application des articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, et sur demande, vous bénéficiez des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant à l’adresse :
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Volvitur – 6, boulevard Edgar Quinet – 75014 Paris

Délai de rétractation et remboursement :

Vous avez un délai de 14 jours pour changer d'avis en cas d'achat par internet via ce site ou par téléphone. Si vous exercez ce droit, nous vous rembourserons l'intégralité des carnets commandés. Ceci étant, nous ne prendrons pas en charge le coût du renvoi des produits.
Le droit de rétractation s'applique aussi si le produit est soldé ou déstocké.
Le décompte du délai de 14 jours commence le lendemain de la livraison du (ou des) carnet(s). Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Avant l'expiration du délai de rétractation, vous devez nous adresser le formulaire "Lettre type" de rétractation ci dessous, ou un autre écrit exprimant votre volonté de vous rétracter.
Le simple renvoi du bien sans déclaration ou le refus de prendre livraison ne suffisent pas à exprimer votre volonté de vous rétracter.
Cependant, vous n'avez pas à motiver ou justifier votre décision.

N'hésitez pas à nous envoyer un mail ou à nous appeler au préalable s'il y avait un problème.
 

Adresse où renvoyer vos produits :

Volvitur

10, rue René de Prie

37000 Tours


Lettre type :
Date

Madame,
Le (date), je vous ai passé une commande par Internet ou téléphone et j’en ai pris livraison le (date).
Conformément à l’article L. 221-18 du code de la consommation, je vous informe que je souhaite exercer mon droit de rétractation concernant cette commande et je vous la retournerai ou vous la déposerai sur votre lieu de travail à Tours dans les quatorze jours à venir.
(Si vous avez réglé un acompte ou la totalité de la commande) Je vous prie de bien vouloir me rembourser la somme de (…) euros que je vous ai réglée par (carte bancaire, etc.).
Je vous remercie et vous souhaite une belle journée,
(Votre Signature)

Règlement général sur la protection des données (ou RGPD)

Mention légale basée sur une œuvre de www.subdelirium.com

« Nous  conserverons  votre  historique  d’achats  et  utiliserons  les  informations  sur  les  produits que vous avez précédemment achetés afin de vous suggérer d’autres produits qui,  selon  nous,  devraient  vous  intéresser »

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site http://www.oujensuis.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.oujensuis.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site www.oujensuis.com est mis à jour régulièrement par Sabine de Rozieres.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


Description des services fournis
Le site www.oujensuis.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Volvitur SAS s’efforce de fournir sur le site www.oujensuis.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Liens hypertextes et cookies.
Le site www.oujensuis.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Volvitur SAS. Cependant, Volvitur SAS n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de

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Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.oujensuis.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.


Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

 

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

VIE Privée


Protection de la vie privée

OU J'EN SUIS s'engage à protéger la vie privée des personnes utilisant son site web et la confidentialité des informations personnelles fournies, conformément aux règles suivantes :

    le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (règlement européen sur la protection des données) abrogeant la Directive 95/46/CE et applicable à partir du 25 mai 2018,
    le cas échéant, les textes adoptés au sein de l’Union européenne et les lois locales susceptibles de s’appliquer aux données à caractère personnel traitées dans le cadre de l’activité de Où j'en suis,
    les textes et décisions émanant d’autorités européennes de supervision indépendantes,
    tout texte relevant de la vie privée et du secret professionnel.

    Identité du responsable de traitement
    Collecte et hébergement de vos données
    Sécurité des données
    Offre commerciales
    Vos droits

1. Identité du responsable de traitement

Les traitements de données à caractère personnel vous concernant sont mis en œuvre par la société VOLVITUR SAS à laquelle est rattachée la marque commerciale OU J'EN SUIS.

Siège social : 6, boulevard Edgar Quinet, 75014 PARIS
Président : Sabine de ROZIERES
RCS Paris : B 802 132 522
S.A.S. au capital de 500 euros.

2. Collecte, hébergement de vos données
2.1. Collecte

Les informations personnelles que vous nous transmettez dans le cadre de la création de compte ou d’une commande sont utilisées pour les traitements suivants :

    Pour l’exécution du contrat, afin d’assurer le bon traitement de votre commande :
    Commande, Livraison des produits, facturation, opération de paiements, informations sur le suivi de commande, service après-vente, gestion des retours et des remboursements.
    Partage d’informations avec des partenaires commerciaux pour l’exécution du contrat.
    Lorsque vous nous avez donné votre consentement:
    Personnalisation de votre expérience de navigation sur notre site.
    Envoi d’offres OU J'EN SUIS adaptées à vos goûts et à vos habitudes, via notamment des offres ciblées par email (newletter).
    Lorsque cela est dans l’intérêt légitime de VOLVITUR SAS :
    Prévention de la fraude.
    Connaissance client et études statistiques: enquête de satisfaction, opérations de statistiques, d’analyse, de sélection et de segmentation des clients afin d’améliorer la connaissance des clients.
    Mise en place de jeux concours et publicitaires.

Lors de vos visites sur notre site, nous pouvons vous demander des informations par le biais de questionnaires, formulaires, notamment lors de la création de votre compte client.
Les informations demandées, signalées par un astérisque, sont requises aux fins de la réalisation de la prestation fournie par VOLVITUR SAS. Elles sont nécessaires au traitement de vos demandes. En cas de non réponse, VOLVITUR SAS ne pourra réaliser la prestation.
Les autres informations sont destinées à mieux vous connaître et sont, par conséquent, facultatives. Vous êtes libre de ne pas y répondre.

2.2. Sous-traitants

Certaines données, notamment personnelles, pourront éventuellement être communiquées de manière sécurisée à des partenaires techniques liés à VOLVITUR SAS par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte, à l’exécution de vos commandes, à la livraison de biens et la réalisation de prestations, à la lutte contre la fraude, à la réalisation des paiements, pour certains aspects du service après-vente ou encore pour réaliser des enquêtes de satisfaction.

Les sous-traitants de VOLVITUR SAS prennent notamment les engagements suivants :

    traiter les données uniquement pour la ou les seule(s) finalité(s) qui fait/font l’objet de la sous-traitance.
    traiter les données conformément aux instructions documentées de VOLVITUR SAS.
    garantir la confidentialité des données à caractère personnel traitées dans le cadre des présentes.
    veiller à ce que le personnel de VOLVITUR SAS autorisé à traiter les données à caractère personnel :

    S’engage à respecter la confidentialité ou soit soumise à une obligation légale appropriée de confidentialité.
    Reçoive la formation nécessaire en matière de protection des données à caractère personnel.

prendre en compte, s’agissant de ses outils, produits, applications ou services, les principes de protection des données dès la conception et de protection des données par défaut.

2.3. Destinataires des données

Seul le personnel de la VOLVITUR SAS spécifiquement habilité est légitime à mettre en œuvre des traitements sur vos données à caractère personnel.

2.4. Hébergement de vos données personnelles

Vos données personnelles ne sont stockées que sur des serveurs sécurisés situés en France.

Néanmoins, afin d'opérer certaines prestations, il se peut que VOLVITUR SAS soit amenée à faire transiter vos données à travers des serveurs qui peuvent être situés dans le monde entier ou donne accès aux données personnelles à des prestataires situés à l’étranger. VOLVITUR SAS prendra alors naturellement des mesures appropriées pour maintenir la sécurité des informations personnelles pendant le transfert et à la réception de ces informations. Les sous-traitants et prestataires seront liés par contrat avec VOLVITUR SAS, qui intègrera les clauses contractuelles types (telles que publiées par la Commission Européenne). Pour les Etats-Unis, le sous-traitant devra figurer sur la liste Privacy Shield. VOLVITUR SAS exige par ailleurs de ses sous-traitants et prestataires qu’ils garantissent un niveau de sécurité, de confidentialité et de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux.

2.5. Durée de conservation des données personnelles

VOLVITUR SAS a fixé la durée de conservation de vos données personnelles à 5 ans à compter :

    Pour les prospects (n’ayant jamais effectué d’achat auprès de VOLVITUR SAS et de ses partenaires), de la date du dernier contact avec notre marque.
    Pour les clients (ayant déjà effectué un achat), de la date du dernier achat.

Néanmoins, pour certains types de traitement, la conservation des données fait l’objet de durées de conservation spécifiques (par exemple, les factures liées aux achats sont conservées 10 ans).

3. Sécurité des données
Sécurité des paiements

Afin d´assurer la sécurité des paiements, VOLVITUR SAS utilise les services des prestataires certifiés PCI-DSS.
Cette norme est un standard de sécurité international dont les objectifs sont d’assurer la confidentialité et l’intégrité des données des porteurs de cartes, et ainsi de sécuriser la protection des données cartes et de transaction.
Lorsque vous réglez une commande par carte bancaire, notre système de prise de commande se connecte en temps réel avec le système de nos prestataires de paiement, qui collectent vos données et procèdent aux diverses vérifications pour éviter les abus et les fraudes. Les données sont stockées sur les serveurs de ces prestataires de paiement et ne sont à aucun moment transmises à VOLVITUR SAS. Ainsi, lorsque vous indiquez votre numéro de carte bancaire les recherches d'autorisation sont automatiquement transmises en mode crypté. Les autorisations et données sont alors vérifiées auprès de votre banque afin d'éviter les abus et les fraudes.

Afin de pouvoir débiter le compte lors de la facturation ou de la créditer suite à un retour, nos prestataires de paiement gardent les données bancaires associées au n° d’autorisation, le temps nécessaire à la réalisation de la transaction et au traitement des éventuelles réclamations (retours, litiges).

4. Offres commerciales

OU J'EN SUIS vous adressera ses offres commerciales par email si vous l'avez accepté. En cas d'envoi d’emails, l'expéditeur OU J'EN SUIS sera clairement identifié et la nature de la proposition commerciale sera indiquée dans l'objet du message. En fin de chaque message, vous aurez la possibilité de vous désabonner de nos emails de prospection par simple clic.

5. Vos droits

Conformément aux dispositions légales et réglementaires, notamment le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (règlement européen sur la protection des données), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition pour motif légitime, ainsi que d’un droit à l’oubli et d’un droit à la portabilité de vos données. Vous avez également la possibilité de nous faire part du sort que vous souhaitez réserver à vos données post-mortem.

Vous pouvez les exercer, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, par les différents moyens suivants :

    Nous contacter via le formulaire dédié en cliquant sur ce lien Contactez-nous .
    Vous désabonner des offres commerciales envoyées par email en cliquant sur le lien de désabonnement figurant en bas de chaque email publicitaire envoyé,
    Contacter le délégué à la protection des données à l’adresse suivante: carnetoujensuis@gmail.com
    Nous écrire à l’adresse postale suivante : 10, rue René de Prie 37000 TOURS.

 N'oubliez pas de mentionner toutes vos coordonnées (nom, prénom, adresse, email...) afin que nous puissions faire le nécessaire dans les meilleurs délais.

En cas de demande de suppression de vos Données, nous pourrons toutefois les conserver dans nos archives et ce pour la durée nécessaire à satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales.

Le Site ne vise pas comme public les mineurs. L’accès au Site ne leur est toutefois pas interdit car il ne présente pas de contenus interdits aux mineurs de moins de 18 ans.

Si des informations étaient recueillies sur un mineur par le Site, le représentant légal du mineur aura la possibilité de contacter carnetoujensuis@gmail.com pour rectifier, modifier ou supprimer ces informations.

Pour plus d’informations concernant l’exercice de vos droits : www.cnil.fr

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